Elections partielles de représentantes et représentants au Conseil de l'INSPE

Sommaire

• Date et lieux de scrutin
• Répartition des sièges à pourvoir
• Listes électorales
• Candidatures
• Vote par procuration
• Calendrier
• Résultats
• Documents de référence

Le Conseil de l’INSPÉ est l’instance délibérative de l’Institut. Il adopte, en lien avec les orientations de la Faculté des Lettres et de Sorbonne Université, les règles relatives à son fonctionnement, notamment en matière de budget, d’emplois et d’organisation des formations.

Les représentantes et représentants des usagers sont élus pour un mandat de 2 ans.
Les représentantes et représentants des personnels sont élus pour un mandat de 5 ans.

Les 27 et 28 janvier 2026 se tiendront les élections visant le renouvellement partiel des sièges de représentantes et représentants au Conseil de l'INSPÉ.

Date et lieux du scrutin

Les élections partielles de représentantes et représentants des personnels et usagers au Conseil de l’INSPÉ auront lieu Le mardi 27 janvier 2026 de 8h30 à 17h30, et le mercredi 28 janvier 2026 de 8h30 à 17h30.

Le vote se déroulera exclusivement à l'urne dans les locaux suivants :

Répartition des sièges à pourvoir

• Le Collège C regroupe les personnels enseignants et formateurs relevant d'un établissement d'enseignement supérieur (hors PU, MCF et assimilés). Il s'agit des personnels PRAG, PRCE, PREC et CPE (hors temps partagés). 
  Ce collège dispose d'1 siège à pourvoir.

• Le Collège F regroupe les étudiantes et étudiants, fonctionnaires stagiaires à mi-temps et à temps plein inscrits à l’INSPÉ, personnels enseignants et d’éducation bénéficiant d’actions de formation continue et personnes bénéficiant d’actions de formation aux métiers de la formation et de l’éducation. 
  Ce collège dispose d'1 siège à pourvoir.

Listes électorales

Toute personne remplissant les conditions pour être électrice ou électeur qui constaterait que son nom ne figure pas sur la liste électorale de son collège peut demander à procéder à son inscription y compris les jours du scrutin. La demande doit être adressée à l’adresse affaires.generales@inspe-paris.fr.

Candidatures

Toute électrice ou tout électeur inscrit sur les listes électorales est éligible au sein du collège auquel il ou elle appartient.

Les formulaires de candidature sont à retirer auprès du service des affaires générales (bureaux A102 et A112) ou par courriel à l’adresse suivante : affaires.generales@inspe-paris.fr 

Les candidatures doivent être transmises soit par lettre recommandée avec accusé de réception (la date et l’heure de réception faisant foi), soit déposées en mains propres contre remise d’un récépissé. Le dépôt des candidatures est ouvert du mercredi 17 décembre 2025 à 9h00 au mercredi 14 janvier 2026 à 19h00, dernier délai, à l’adresse suivante :

Vote par procuration

Les électrices et électeurs qui ne peuvent voter personnellement ont la possibilité d’exercer leur droit de vote par l’intermédiaire d’un ou d’une mandataire, en lui donnant procuration écrite et nominative pour voter en leur lieu et place

Une électrice ou un électeur ne peut être porteur de plus de deux procurations. Le ou la mandant(e) et le ou la mandataire doivent être régulièrement inscrits sur les listes et appartenir au même collège.

Le formulaire de procuration est retirable auprès du service des affaires générales (bureaux A102 et A112) ou téléchargeable ci-dessous :

Formulaire de procuration - Élections Conseil de l'INSPÉ des 27 et 28 janvier 2026

Une fois complété et signé, il devait être remis avant le lundi 26 janvier 2026 à 19h00 au service des affaires générales :

• En mains propres s'il est téléchargé par le site;
• En mains propres ou par mail via l'adresse mail renseignée sur le formulaire s'il est retiré sur place.

Calendrier

Résultats

Les résultats des élections seront proclamés au plus tard le jeudi 29 janvier 2026 pour l'ensemble des scrutins.
Ils feront l’objet d’un procès-verbal de proclamation des résultats et seront publiés sur le site de l’INSPÉ. 

Documents de référence

→ Arrêté n°2024-066 du 10 octobre 2024 portant organisation des élections des représentantes et représentants des usagers au Conseil de l'INSPÉ de l'académie de Paris

→  Arrêté n°2024-072 du 22 octobre 2024 portant recevabilité des listes candidates dans le cadre des élections au Conseil de l'INSPÉ de l'académie de Paris

→ Procès-verbal n°2024-088 de Proclamation des résultats des élections des représentantes et représentants des usagers au Conseil de l'INSPÉ de l'académie de Paris