Elections des représentants des usagers au Conseil de l'INSPE

Sommaire

• Date et lieux de scrutin
• Répartition des sièges à pourvoir
• Listes électorales
• Candidatures
• Vote par procuration 
• Calendrier
• Résultats
• Documents de référence

Le Conseil est l'instance délibérative de l'INSPÉ, qui adopte, en lien avec celles de la Faculté des Lettres et de Sorbonne Université, les règles relatives au fonctionnement de l'institut, notamment sur les aspects relatifs au budget, aux emplois, et à l'organisation des formations.

Des représentantes et représentants des usagers sont élus en son sein pour un mandat de 2 ans.

Les 5 et 6 novembre 2024, il a été procédé au renouvellement de l'ensemble des sièges des représentantes et représentants des usagères et usagers.

Date et lieux du scrutin

Les élections des représentantes et représentants des usagers au sein du Conseil de l’INSPÉ ont eu lieu le mardi 5 novembre et le mercredi 6 novembre 2024 de 8h30 à 17h30.

Le vote s'est déroulé exclusivement à l'urne dans les locaux suivants :

Répartition des sièges à pourvoir

• Le Collège F regroupe les étudiantes et étudiants, fonctionnaires stagiaires à mi-temps et à temps plein inscrits à l’INSPÉ, personnels enseignants et d’éducation bénéficiant d’actions de formation continue et personnes bénéficiant d’actions de formation aux métiers de la formation et de l’éducation. 
  
  Ce collège dispose de 4 sièges à pourvoir pour représenter ces catégories d'usagers au sein de l'institution.

Listes électorales

Toute personne remplissant les conditions pour être électrice ou électeur qui constaterait que son nom ne figure pas sur la liste électorale de son collège peut demander à procéder à son inscription y compris les jours du scrutin. La demande doit être adressée à l’adresse affaires.generales@inspe-paris.fr.

Candidatures

Tout électrice ou électeur inscrit sur les listes électorales est éligible au sein du collège dont il ou elle est membre.

Les formulaires de candidature sont à retirer au service des affaires générales (bureaux A102 et A112, ou par mail : affaires.generales@inspe-paris.fr).

Les candidatures peuvent par la suite être envoyées par lettre recommandée avec accusé de réception (le courrier devant être réceptionné dans le délai de dépôt de candidature, date et heure de réception faisant foi) ou déposées en mains propres contre remise d’un récépissé. Il en a été ainsi du vendredi 11 octobre 2024 9h00 au vendredi 18 octobre 2024 19h00 dernier délai et à l’adresse suivante :

Vote par procuration

Les électrices et électeurs qui ne peuvent voter personnellement ont la possibilité d’exercer leur droit de vote par l’intermédiaire d’un ou d’une mandataire, en lui donnant procuration écrite et nominative pour voter en leur lieu et place

Une électrice ou un électeur ne peut être porteur de plus de deux procurations. Le ou la mandant(e) et le ou la mandataire doivent être régulièrement inscrits sur les listes et appartenir au même collège.

Le formulaire de procuration est retirable auprès du service des affaires générales (bureaux A102 et A112) ou téléchargeable ci-dessous :

Formulaire de procuration - Élections Conseil de l'INSPÉ des 5 et 6 novembre 2024

Une fois complété et signé, il devait être remis avant le lundi 4 novembre 19h00 au service des affaires générales :

• En mains propres s'il est téléchargé par le site;
• En mains propres ou par mail via l'adresse mail renseignée sur le formulaire s'il est retiré sur place.

Calendrier

Résultats

Conformément au procès-verbal de proclamation des résultats, sont déclarés élues et élus en tant que représentantes et représentants des usagers au sein du Conseil de l'INSPÉ, selon la répartition suivante :

Documents de référence

→ Arrêté n°2024-066 du 10 octobre 2024 portant organisation des élections des représentantes et représentants des usagers au Conseil de l'INSPÉ de l'académie de Paris

→  Arrêté n°2024-072 du 22 octobre 2024 portant recevabilité des listes candidates dans le cadre des élections au Conseil de l'INSPÉ de l'académie de Paris

→ Procès-verbal n°2024-088 de Proclamation des résultats des élections des représentantes et représentants des usagers au Conseil de l'INSPÉ de l'académie de Paris