Vie de l'établissement

Élections partielles de représentantes et représentants au Conseil de l'INSPÉ

Scrutins des 24 et 25 novembre 2026

Élections partielles de représentantes et représentants au Conseil de l'INSPÉ
Sommaire

 

Le Conseil de l’INSPÉ est l’instance délibérative de l’Institut. Il adopte, en lien avec les orientations de Sorbonne Université, les règles relatives à son fonctionnement, notamment en matière de budget, d’emplois et d’organisation des formations.

Les représentantes et représentants des usagers sont élus pour un mandat de 2 ans.
Les représentantes et représentants des personnels sont élus pour un mandat de 5 ans.

Les 24 et 25 novembre 2026 se tiendront les élections visant le renouvellement partiel des sièges de représentantes et représentants au Conseil de l’INSPÉ.

 

Date et lieux du scrutin

Les élections partielles de représentantes et représentants au Conseil de l’INSPÉ auront lieu Le mardi 24 novembre 2026 de 8h30 à 17h30, et le mercredi 25 novembre 2026 de 8h30 à 17h30.

Le vote se déroulera exclusivement à l'urne dans les locaux suivants :

Premier bureau

Campus Molitor - 10 rue Molitor 75016 Paris

Second bureau

Campus Batignolles - 56 boulevard des Batignolles 75017 Paris

 

Répartition des sièges à pourvoir

  • Le Collège A regroupe les personnels professeurs des universités et personnels assimilés au sens de l'article D. 719-4 du code de l’éducation. 

    Ce collège dispose d'1 siège à pourvoir. Le membre nouvellement élu poursuit le mandat engagé par son prédécesseur, pour la durée restante soit jusqu’au 22 novembre 2028.

 

  • Le Collège F regroupe les étudiantes et étudiants, élèves fonctionnaires, fonctionnaires stagiaires à mi-temps et à temps plein, personnels enseignants et d’éducation bénéficiant d’actions de formation continue et personnes bénéficiant d’actions de formation aux métiers de la formation et de l’éducation. 

    Ce collège dispose de 4 sièges à pourvoir. La durée du mandat des membres élus est fixée à deux ans. Le mandat prend effet à compter de la date de proclamation des résultats des élections.

 

Listes électorales

  • Liste électorale Collège A - Novembre 2026
  • Liste électorale Collège F - Novembre 2026

Toute personne remplissant les conditions pour être électrice ou électeur qui constaterait que son nom ne figure pas sur la liste électorale de son collège peut demander à procéder à son inscription y compris les jours du scrutin. La demande doit être adressée à l’adresse affaires.generales@inspe-paris.fr.

 

Candidatures

Toute électrice ou tout électeur inscrit sur les listes électorales est éligible au sein du collège auquel il ou elle appartient.

Les formulaires de candidature sont à retirer auprès du service des affaires générales (bureaux A102 et A112 du campus Molitor) ou par courriel à l’adresse suivante : affaires.generales@inspe-paris.fr 

Les candidatures peuvent être envoyées par lettre recommandée avec accusé de réception (le courrier devant être réceptionné dans le délai de dépôt de candidature, date et heure de réception faisant foi) ou déposées en mains propres contre remise d’un récépissé du lundi 26 octobre 2026 à 9h00 au mardi 10 novembre 2026 à 19h00, à l’adresse suivante :

INSPÉ de l'académie de Paris - Service des affaires générales

Bureaux A112 - A102
10 rue Molitor, 75016 PARIS

 

Vote par procuration

Les électrices et électeurs qui ne peuvent voter personnellement ont la possibilité d’exercer leur droit de vote par l’intermédiaire d’un ou d’une mandataire, en lui donnant procuration écrite et nominative pour voter en leur lieu et place.

Une électrice ou un électeur ne peut être porteur de plus de deux procurations. Le ou la mandant(e) et le ou la mandataire doivent être régulièrement inscrits sur les listes et appartenir au même collège.

Le formulaire de procuration est retirable auprès du service des affaires générales (bureaux A102 et A112) ou téléchargeable ci-dessous :

Formulaire de procuration - Élections Conseil de l'INSPÉ des 24 et 25 novembre 2026

Une fois complété et signé, il devait être remis avant le lundi 23 novembre 2026 à 19h00 au service des affaires générales en mains propres par voie électronique.

 

Calendrier

Publication des listes électoralesAu plus tard le vendredi 23 octobre
Dépôt des listes de candidatureDu lundi 26 octobre
au mardi 10 novembre
Publication des listes déclarées recevablesAu plus tard le jeudi 19 novembre
Fin de la campagne électorale et dernier délai de dépôt des procurationsLundi 23 novembre à 19h00
ScrutinMardi 24 novembre de 8h30 à 17h30
Mercredi 25 novembre de 8h30 à 17h30
DépouillementMercredi 25 novembre à partir de 17h30
Proclamation des résultatsJeudi 26 novembre 2026

 

Résultats

Les résultats des élections seront proclamés le jeudi 26 novembre 2026 pour l'ensemble des scrutins.
 

 

Documents de référence

→ Arrêté du 19 octobre 2026 organisation des élections générales des représentantes et représentants du Collège F et des élections partielles des représentantes et représentants du Collège A au Conseil de l'INSPÉ de l'académie de Paris

→ Procès-verbal du 29 janvier 2026 portant proclamation des résultats des élections de représentants au Conseil de l'INSPÉ de l'académie de Paris