Élections des 30 & 31 mars 2022 des représentantes et représentants des personnels et des usagères et usagers au Conseil de l'INSPÉ

Vous retrouverez au sein de cette rubrique toutes les informations relatives aux élections des 30 et 31 mars 2022.

Elections
Procès-verbal de proclamation des résultats des collèges C, D et F
Modalités de participation

Le vote sera 100% électronique sur le site VOXALY accessible 24h/24 du mercredi 30 mars 09H00 au jeudi 31 mars 16H00. Le vote blanc sera également possible.

Les étapes de l'élection

Étapesdatepublication

Publication de la décision cadre et des arrêtés électoraux

09 février 2022

Décision cadre

Arrêté électoral INSPÉ

Ouverture de la campagne électorale14 février 2022 à 9h00 
Publication des listes électoralesAu plus tard le 10 mars 2022

Consultation des listes (voir paragraphe ci-dessous)

Dates de dépôt des candidatures et professions de foiDu 7 mars à 9h00 au 10 mars 2022 à 12h00

Modalités de dépôt des candidatures

Formulaires et maquette de bulletin de vote INSPÉ

Affichage des listes de candidats et professions de foi 1er envoi des identifiants à l’attention des électeurs (J-15)

15 mars 2022Arrêté de recevabilité des candidatures
Date limite d’inscription sur les listes électorales23 mars 2022 à  12h00Formulaire d'inscription sur les listes électorales
Contrôle des données, test de vote et scellement du système de vote29 mars 2022 

2ème envoi des identifiants à l’attention des électeurs (Jour J)

30 mars 2022 
Ouverture du scrutin30 mars 2022 à 9h00Arrete de composition du bureau de vote electronique local de la Faculte des Lettres
Clôture du scrutin31 mars 2022 à 16h00 
Dépouillement des urnes31 mars 2022 
Proclamation des résultatsle 3 avril au plus tardPV des résultats des collèges C, D et F

Modalités d’accès au vote pour les électeurs et électrices ne disposant pas d’un poste informatique sur leur lieu de travail :

Un poste informatique dédié au vote sera mis à disposition durant les deux journées de scrutin, de 9h00 à 16h00 sur le site Sorbonne, à la direction générale de la faculté des Lettres. Le poste sera installé de manière à s’assurer que les conditions nécessaires à l’anonymat, la confidentialité et le secret du vote sont respectées.

Tout électeur ou toute électrice qui se trouve dans l'incapacité de recourir au vote électronique à distance peut pour voter se faire assister par un électeur ou une électrice de son choix appartenant à l'établissement où se trouve le poste informatique dédié au vote.

Proclamation des résultats

Rappel concernant la date de début de mandat des nouveaux membres élus :

  • Les représentantes et représentants des personnels sont élus pour un mandat de quatre ans à compter de la date de fin de mandat de leurs prédécesseurs soit à compter du 11 avril 2022

 

  • Les représentantes et représentants des usagères et usagers sont élus pour un mandat de deux ans à compter de la date de proclamation des résultats de ces élections (soit le 1er avril 2022).

 

  • Les représentantes et représentants des personnels élu.es dans le cadre d’élections partielles (collèges C et D de l’INSPE) le sont pour le mandat restant à courir de leurs prédécesseurs à compter de la date de proclamation des résultats.

Vous trouverez ci-dessous les résultats des élections :

PV des résultats collèges C, D et F

Consultation des listes électorales

Votre inscription sur la liste électorale est indispensable pour pouvoir prendre part au vote. Vérifiez-la dès aujourd'hui.

L'ensemble des étudiantes et étudiants est appelé à voter dans le cadre de ces élections.

Consultation des listes

Il vous est demandé de vérifier dès à présent votre inscription sur la liste.

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous vous engagez à ne pas faire un usage commercial des renseignements figurant sur la liste électorale.

Listes électorales des usagères et usagers de l'INSPE

Listes électorales personnels de l'INSPE

En cas d'erreur ou si vous n'êtes dans aucune liste

A noter que être inscrit sur la liste électorale et donc pouvoir voter, les étudiantes et étudiants doivent obligatoirement avoir terminé et régularisé leur inscription administrative auprès du service concerné.

En cas d’informations erronées ou de non-inscription sur la liste, vous avez jusqu’au mercredi 23 mars à 12h pour envoyer votre demande de rectification en remplissant le formulaire ci-dessous à l'adresse indiquée dans le document.

Formulaire « demande d’inscription sur les listes électorales » INSPE

L'inscription sur la liste électorale ne sera effectuée qu’après vérification de votre qualité d’électeur ou électrice.

Cas particuliers

Doctorantes et doctorants contractuels

Les doctorantes et doctorants bénéficiant d'un contrat doctoral sont inscrits automatiquement sur les listes électorales des collèges usagères et usagers. Pour être inscrit, inscrite sur la liste électorale du personnel et pouvoir voter au sein du collège B (et donc ne pas voter dans le collège des usagères et usagers), veuillez en faire expressément la demande en utilisant le formulaire ci-dessus « demande d’inscription sur les listes électorales ». En tout état de cause, en aucun cas un étudiant ou une étudiante ne peut voter dans deux collèges.

Usagères et usagers en double cursus

Les étudiantes et étudiants en double cursus sont inscrits par défaut sur la liste électorale de l’UFR à laquelle elles et ils ont été affectés lors de leur inscription administrative. Cependant, elles et ils peuvent demander à être inscrits sur la liste de l’autre UFR dans laquelle elles ou ils suivent des enseignements. Cette demande peut être effectuée au plus tard le 23 mars 2022 à 12h00. En tout état de cause, en aucun cas un étudiant ou une étudiante ne peut voter dans deux UFR.

Procédure d’inscription sur les listes électorales

L’article 8 de l’arrêté électoral précise la qualité d’électeurs ou électrices inscrites d’office et inscrites sur demande. Les personnes qui remplissent les conditions pour être inscrites peuvent présenter des demandes d’inscription ou de modification jusqu’au mercredi 23 mars 2022 à 12h00 au plus tard.

L’inscription sur la liste électorale du collège concerné ne sera effectuée qu’après vérification de la qualité d’électeur.

Le formulaire de demande d’inscription doit être adressé à la direction des affaires générales de la Faculté des Lettres :

ou

  • Par courrier recommandé avec accusé de réception, la date de réception du courrier faisant foi à :

 Sorbonne Université - Faculté des Lettres - Direction des affaires générales / Vie institutionnelle 1, rue Victor Cousin 75230 Paris Cedex 05

Dépôt des candidatures

Les candidates et candidats souhaitant déposer une liste/une candidature pour ces élections doivent suivre les recommandations suivantes :

/!\ : si vous êtes un électeur sur demande et souhaitez présenter votre candidature veillez à envoyer votre formulaire de demande d’inscription sur la liste électorale avant la date limite de dépôt des candidatures, soit avant le 10 mars 12h (idéalement envoyez la avant le dépôt de la candidature).

Comment constituer un dossier de candidature ?

Les modalités de dépôt des candidatures et les documents à remplir sont détaillés dans l’arrêté électoral et ses annexes :

Modalités de constitution du dossier de candidature

Formulaires et maquette de bulletin de vote INSPE

/!\ Le candidat ou la candidate devra fournir l’original de la déclaration individuelle de candidature.

Quand déposer sa candidature et sa profession de foi ?

Le dépôt des candidatures et de l’éventuelle profession de foi est ouvert du lundi 7 mars 2022 à 9h00 au jeudi 10 mars 2022 à 12h00. Contactez le service des affaires générales pour prendre rdv : affaires.generales@inspe-paris.fr

 

Proposition de délégués de liste

Jusqu’au 10 mars 2022, chaque liste candidate peut proposer un ou une déléguée de liste désigné parmi les candidats de la liste du collège concerné, au moment du dépôt des candidatures ou sur rdv à l'INSPÉ :

INSPÉ de Paris

Service des affaires générales (bureau A102) 10 rue Molitor 75016 PARIS

Pour prise de rdv : affaires.generales@inspe-paris.fr.

Publication des candidatures

 Vous pouvez dès à présent consulter les différentes listes candidates pour les collèges des personnels et des usagers

Arrêté portant recevabilité des listes de candidates et de candidats - INSPE. 

Vous trouverez ci-après les listes/candidatures recevables et l'accès à la consultation des professions de foi (pour consulter les noms des candidats cf. les annexes de l'arrêté correspondant) :

INSPE

Collège C

Collège D

Collège F

1. CGT, FSU, SUD et sympatisant-e-s 

/ profession de foi

2. Matthieu VERRIER - Une formation, un métier INSPE Paris / profession de foi

1. CGT, FSU, SUD et sympatisant-e-s  / profession de foi

2. Fabien JOUAN  / pas de profession de foi

1. "Fédération syndicale unitaire" / profession de foi

2. "Liste FNEC-FP-FO présentée par le SNFOLC 75 (second degré) et le SNUDI-FO 75 (premier degré)" / profession de foi