Formulaires

Vous trouverez en annexe les formulaires à utiliser. Mis à part les fiches bilan, à faire remplir par les stagiaires en fin de stage et à me retourner complétées dans la semaine qui suivra la fin de la formation, ils seront à compléter en saisie informatique.

Modalités d’organisation et de mise en œuvre des formations du 1er degré (PAF et FIL, dont animations pédagogiques).

Chaque responsable de stage transmet, dans les délais rappelés ci-après, les informations nécessaires à la mise en œuvre du stage et à la rémunération des formateurs (cf. FC 2017/2018- Document de cadrage FC1 & FC2, disponible sur le site de l'ESPE (partie personnels) Rubrique Formation - Formation continue - 2017/2018 - Stages proposés) au secrétariat de la formation continue de l’ESPE, à l’attention de Paule Aubron (paule.aubron@espe-paris.fr ou 29, rue Boursault 75017 Paris), qui transmettra à la DAFOR 1er degré

Au plus tard 2 semaines avant le début du stage, les responsables devront fournir le planning du stage avec le nom de chaque intervenant.

Après le stage, dans les 8 jours suivant la fin de chaque session :

  • Liste d’émargement : Les listes d’émargement sont transmises aux responsables de stage par le secrétariat de la formation continue de l’ESPE avant chaque session. Les responsables ont en charge de les transmettre aux différents intervenants. Elles sont à faire signer par les stagiaires. Le responsable du stage est chargé de les transmettre au secrétariat de la formation continue de l’ESPE, dans la semaine suivant la fin de la session.
  • Attestation de service fait pour les éventuels intervenants extérieurs à l’ESPE (annexe 2), accompagnée du dossier formateur (pièces justificatives selon le statut du formateur).
  • Les responsables de stage devront fournir au secrétariat de la formation continue de l’ESPE le document de service fait recensant les heures effectivement réalisées par les formateurs de l’ESPE dans le cadre des dispositifs du PAF (document ESPE, visé par le responsable de la formation d’une part, et par l’intervenant, d’autre par). Les circonscriptions nous renvoyant en fin d'année un état des services faits, il n'est pas nécessaire de produire une attestation de service fait pour les FIL.

Pour rappel : les listes d’émargement sont indispensables à l’ESPE, la Dafor et la division des écoles. Leur traitement permet le calcul pour l’attribution des stages à candidature individuelle sur temps scolaire, la gestion des absences, la gestion comptable des services de formateurs de l’ESPE et la lisibilité par le ministère de l’activité de formation.

Les conditions de rémunération des intervenants extérieurs à l’ESPE sont précisées ci-dessous. Un dossier destiné à leur paiement sera adressé à chaque intervenant extérieur.

Rémunération des formateurs en vacations (titre II)

Le taux de base de rémunération des intervenants extérieurs à l’ESPE est de 42 euros de l’heure.
En cas de co-intervention, l’indemnité horaire est partagée entre les intervenants.
Le budget en vacations des FIL est de 3h, quelle que soit la durée réelle de la formation.
Les intervenants de l’éducation nationale : CPC, IEN, PEMF, DEA, PE ne sont rémunérés que s’ils interviennent hors de leur circonscription.

Modalités concernant les dépenses de fonctionnement

Commandes de prestation ou de matériel

Les budgets alloués aux stages sont précisées ci-dessous.

Forfaits stages

Frais de fonctionnement Hors titre II

Formations d’initiative locale (FIL) : 50 euros

Stages inscrits au PAF : 100 euros

Stages RAEP : 250 euros

Stages RAEP + : 300 euros

Frais d’intervention Titre II

Formations d’initiative locale (FIL) : 3 heures maxi (taux hoarire : 42 euros)

Stages inscrits au PAF / Stages RAEP / Stages RAEP + : Paiement à l’heure effectuée (taux horaire : 42 euros)

Les conditions d’allocation des budgets des stages étant ci-dessus énoncées, la Dafor n’adressera pas, cette année, de notification spécifique au responsable de chaque stage.

Toute demande de commande de matériel ou de prestation (visite de musée, par ex.) devra parvenir avant le début du stage au secrétariat de la formation continue, à l’attention de Paule Aubron, qui transmettra à à la Dafor.

Demande de bon de commande (annexe 3) : elle est obligatoirement accompagnée d’un devis ou d’une facture pro-forma et à retourner au secrétariat de la formation continue, à l’attention de Paule Aubron, qui transmettra à la cellule financière de la Dafor.

Ces demandes sont à effectuer exclusivement auprès des fournisseurs avec lesquels le rectorat a passé des marchés (annexe 4).

ATTENTION !

Aucun responsable de stage n’est autorisé à passer une commande directement à un fournisseur.

Les bons de commandes de formation continue sont établis et envoyés aux fournisseurs par la DAFOR exclusivement.

Attestations de service fait

Le responsable de stage transmet au secrétariat de la formation continue, à l’attention de Paule Aubron, qui transmettra à à la Dafor, le bon de livraison fourni par le prestataire, accompagné du formulaire Attestation de livraison (annexe 5).

Pour toute prestation qui ne concerne pas les marchandises, le responsable du stage atteste du service fait au moyen du formulaire Attestation de livraison (annexe 5).

Ces documents sont à retourner, dès que la livraison ou la prestation ont eu lieu, au secrétariat de la formation continue, à l’attention de Paule Aubron, qui transmettra à la cellule financière de la Dafor.

Calendrier de gestion

Les crédits sont délégués au titre de l’année civile alors que le plan académique de formation suit l’année scolaire. Le respect du calendrier suivant est donc indispensable :

Les demandes de commande doivent parvenir au plus tard le 9 novembre au secrétariat de la formation continue, à l’attention de Paule Aubron, qui transmettra à la cellule financière de la Dafor. Les crédits 2018 seront théoriquement disponibles le 1er mars 2018. Les commandes peuvent être anticipées, en particulier pour les stagEs se déroulant en début et fin d’année civile.

Le secrétariat de la formation continue de l’ESPE est à votre disposition pour répondre à toute question éventuelle :

Paule Aubron

29, rue Boursault 75017 Paris

01 44 69 88 60

paule.aubron@espe-paris.fr

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